MENTIONS LÉGALES
Article 1 – Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site KUBBIGO l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL KUBBIGO – capital de 5000 euros
Numéro de téléphone : 06 43 34 73 05
E-mail : hello@labriquerose.com
Numéro SIRET : 800 321 689 00013 RCS CARCASSONNE,
Siège social : 287, avenue Jean Fourastié – ZI du Tourre III 11400 Castelnaudary
N° de Déclaration d’Activité de formation professionnelle déclaré à la DIRECCTE Occitanie : 76 11 01413 11
Crédit Photos : unsplash.com
Créateur du site : Kubbigo – https://kubbigo.com/
Responsable publication : Alexandra Smaili et Christine Carr
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Alexandra SMAILI – hello@kubbigo.com
Hébergeur : SARL IONOS – 7 PL DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Article 2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site ELBR implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ELBR sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Alexandra SMAILI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site ELBR est mis à jour régulièrement par Alexandra SMAILI et Christine CARRO, directrices de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Article 3 – Description des services fournis
Le site ELBR a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Alexandra SMAIILI et Christine CARRO s’efforcent de fournir sur le site ELBR des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site ELBR sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ELBR ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Article 4 – Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Article 5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
KUBBIGO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de KUBBIGO.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 3 – Description des services fournis
KUBBIGO ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ELBR, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. KUBBIGO se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, KUBBIGO se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Article 7 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site ELBR est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.
Article 3 – Description des services fournis
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Article 9 – Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Article 1 – Définition
Le Règlement Général sur la Protection des Données concerne le traitement et la circulation des données à caractère personnel, ces informations sur lesquelles les entreprises s’appuient pour proposer des services et des produits.
Il établit des règles relatives à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et des règles relatives à la libre circulation de ces données.
Il protège les libertés et droits fondamentaux des personnes physiques et en particulier leur droit à la protection des données à caractère personnel.
Les principaux objectifs du RGPD sont d’accroître à la fois la protection des personnes concernées par un traitement de leurs données à caractère personnel et la responsabilisation des acteurs de ce traitement.
L’objectif est également d’harmoniser la norme juridique européenne en matière de protection des données personnelles, afin qu’il n’y ait qu’un seul et même cadre s’appliquant à l’ensemble des États membres
Article 2 – Notion de données personnelles
Une donnée personnelle est une information qui permet d’identifier une personne physique, directement ou indirectement. Il peut s’agir d’un nom, d’une photographie, d’une adresse IP, d’un numéro de téléphone, d’un identifiant de connexion informatique, d’une adresse postale, d’une empreinte, d’un enregistrement vocal, d’un numéro de sécurité sociale, d’une adresse email, etc.
Certaines données sont sensibles, car elles touchent à des informations qui peuvent donner lieu à de la discrimination ou des préjugés: une opinion politique, une sensibilité religieuse, un engagement syndical, une appartenance ethnique, une orientation sexuelle, une situation médicale ou des idées philosophiques sont des données sensibles.
Elles ont un cadre particulier, qui interdit toute collecte préalable sans consentement écrit, clair et explicite, et pour des cas précis, validés par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés –« CNIL» et dont l’intérêt public est avéré.
Article 3 – Quels sont les droits ?
En application des articles 14 à 22 du du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer les droits suivants :
– Un droits d’accès
– Un droit de rectification,
– Un droit d’opposition et d’effacement au traitement de ses données
– Un droit d’opposition au profilage
– Un droit à la limitation du traitement,
– Un droit à la portabilité de ses données
Par ailleurs, lorsqu’une personne donne son consentement au traitement de ses données à caractère personnel, elle a la faculté de le retirer à tout moment.
Enfin, lorsque KUBBIGO détecte une violation de à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, le client sera informé de cette violation dans les meilleurs délais.
Article 3 – Comment les exercer ?
Ces droits peuvent être exercés directement auprès de KUBBIGO qui a collecté les données par voie postale ou électronique.
La demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité.
KUBBIGO adresse une réponse dans un délai d’1 mois après l’exercice du droit. Dans certains cas, liés à la complexité de la demande ou du nombre de demande, ce délai peut être prolongé de 2 mois.
Pour contacter KUBBIGO par voie électronique, à l’adresse : hello@kubbigo.com
Pour contacter KUBBIGO par voie postale, à l’adresse : SARL KUBBIGO – 287 avenue Jean Fourastié, ZI du tourre III – 11400 Castelnaudary –
Article 4 – Que faire ensuite ?
En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, la personne concernée a la faculté de saisir l’autorité de protection des données, à savoir la CNIL.
Article 5 – Qui collecte les données ?
SARL KUBBIGO
-287 avenue Jean Fourastié, ZI du tourre III – 11400 Castelnaudary –
Téléphone : 0643347305 – email : hello@kubbigo.com
Représentant légal : Alain SMAILI
Numéro SIRET : 800 321 689 00013 RCS Carcassonne
Article 6 – Quand collectons-nous vos données ? Quelles sont les données collectées ?
La collecte des données personnelles fait l’objet d’une déclaration auprès de l’autorité française de protection des données personnelles, la CNIL.
Les informations peuvent être collectées de façons différentes :
Le consentement
La Société ne collecte aucune donnée personnelle sans recueillir le consentement exprès et donner au préalable des informations concernant notamment le type de données collectées, leurs finalités, le responsable de leur traitement, et les différents droits que les personnes à l’origine des données sont à même d’exercer sur ces dernières.
Des visites du site internet
La Société peut également être amener à collecter des informations à l’occasion d’échanges diverses, ou auprès de sociétés externes via une application internet ou mobile dynamique et/ou interactive avec les internautes, Salariés ou non de la Société.
Les sites et services de la Société peuvent émettre des cookies. Ils permettent de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur.
Ils permettent aux services de fonctionner efficacement, et de se souvenir des préférences. Il y a tout de même une possibilité d’effacer les cookies stockés sur le terminal de connexion afin de supprimer définitivement les informations qu’ils contiennent.
Lorsque les clients utilisent ou interagissent avec KUBBIGO, nous utilisons différentes technologies pour traiter les données personnelles que nous recueillons pour diverses raisons.
Nous stockons essentiellement trois types de données :
- Les données relatives aux stagiaires de la formation organisée
- Les données relatives à nos clients
- Les données relatives à la navigation pour obtenir des statistiques de visites anonymes
Ces données sont collectées si leurs contenus sont pertinents et en lien direct avec la finalité du traitement, à savoir les nom, prénom, situation professionnelle, poste, adresse email et postale, numéro de téléphone pour les stagiaires allant suivre une formation et les nom, prénom, la direction des ressources humaines, adresse email et postale, numéro de téléphone, information de facturation pour l’entreprise ou organisme cliente.
Gestion de la relation client (téléphone / email) et des réclamations clients
– Exécution du contrat passé entre un Client et KUBBIGO
– Intérêt légitime de KUBBIGO afin d’améliorer ses services
Partage d’informations avec KUBBIGO pour leur permettre de recontacter le client qui a demandé à être rappelé
- Intérêt légitime de KUBBIGO
- Consentement du Client
Article 7- A qui vos données sont-elles transmises ?
Les données sont transmises directement à KUBBIGO ou uniquement pour le compte et selon les instructions de KUBBIGO (ce sont des sous-traitants).
KUBBIGO utilise des sous-traitants pour les opérations suivantes :
– L’hébergement des données et du site
– Les opérations de développement et de maintenance technique du site internet et des applicatifs internes.
– L’administration de l’infrastructure informatique interne
– Le recueil de la satisfaction client
– L’expédition des emails de prospection commerciale
Article 8- Combien de temps vos données sont-elles conservées ?
De manière générale, vos données sont conservées pendant la durée qui est nécessaire à la réalisation des finalités susvisées, sous réserve des obligations de conservation de certaines données en application des dispositions légales ou réglementaires (par exemple, délais de conservation comptables et légaux, archivage légal), le règlement des différends et pour faire valoir, exercer et/ou défendre nos droits. (Par exemple : 3 ans à partir du dernier contact de votre part pour de la prospection commerciale ; 13 mois pour vos données de connexion de navigation et de trafic).
Il est précisé que l’ensemble de ces données peuvent toutefois être conservées plus longtemps que les durées précitées :
- Soit après obtention de votre accord ;
- Soit, sous forme d’archives, pour répondre aux obligations légales et réglementaires éventuelles qui s’imposent à KUBBIGO ou encore pendant les délais légaux de prescription.
Les durées de conservation précitées ont été définies de manière à nous permettre de traiter vos demandes (renseignement, contact,…) et/ou de mener à bien nos opérations commerciales, de communication, de marketing, tout en respectant le principe de proportionnalité selon lequel les données à caractère personnel ne doivent pas être conservées plus longtemps que la durée nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées.
L’utilisation du site ELBR nécessite d’être âgé d’au moins 16 ans. Les mineurs de moins de 16 ans ne doivent pas communiquer de données sur le site ELBR.
Il est impossible pour KUBBIGO de déterminer l’âge de l’internaute. Néanmoins si nous identifions qu’une donnée personnelle d’un mineur de moins de 16 ans a été collectée sur le site, elle sera supprimée par KUBBIGO.
Article 9 – Quels sont vos droits ?
Le délégué à la protection des données nommé au sein de ELBR a pour mission de veiller au respect de la réglementation et des règles décrites dans le présent document.
Il est possible de le contacter à l’adresse mail : hello@kubbigo.com
Article 10 – Quel est le sort de mes données après mon décès ?
L’Utilisateur peut formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978. Ces directives peuvent être générales ou particulières.
L’Utilisateur peut formuler ses directives anticipées à l’adresse : hello@kubbigo.com
Politique des Cookies
Le site ELBR contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de KUBBIGO. Cependant, KUBBIGO n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Lors de l’utilisation de notre Service, des informations relatives à la navigation du terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » déposés sur le terminal, sous réserve des choix exprimés concernant les Cookies et qui peuvent être modifiés à tout moment.
1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
Le terme cookie englobe plusieurs technologies permettant d’opérer un suivi de navigation ou une analyse comportementale de l’internaute. Ces technologies sont multiples et en constante évolution. Il existe notamment, les cookies, tag, pixel, code Javascript.
Le cookie est un petit fichier texte enregistré par le navigateur de votre ordinateur, tablette ou smartphone et qui permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.
2. POUR QUELLES RAISONS DES COOKIES, TAGS ET TRACEURS SONT-ILS UTILISES ?
Les Cookies que FACILACLIKER émet sur le site nous permettent :
– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant nos services. A ce titre, nous avons recours à des cookies de mesure d’audience.
– d’adapter la présentation de notre Site selon le terminal utilisé ;
– de partager des informations sur les réseaux sociaux. A ce titre, nous avons recours à des cookies permettant de partager sur ces réseaux.
3. COMMENT PARAMETRER LE DEPOT DES COOKIES, TAGS ET TRACEURS ?
Conformément à la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002, FACILACLIKER recueille le consentement préalable au dépôt des cookies de mesure d’audience et de partage vers les réseaux sociaux.
L’internaute peut faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
PARAMÉTRAGE DU LOGICIEL DE NAVIGATION
L’internaute peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Il peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.
Comment exercer son choix, selon le navigateur utilisé ?
Pour la gestion des cookies et du choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier son souhait en matière de cookies.
Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies,
Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html,
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647,
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies,
Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
PARAMÉTRAGE DU SYSTÈME D’EXPLOITATION DE VOTRE SMARTPHONE
Il est possible de contrôler le dépôt des Cookies sur un smartphone dans les règles du système d’exploitation.
Sur iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
Sur Android : https://support.google.com/chrome/topic/3434352
PARAMÉTRAGE DES COOKIES AVEC UN OUTIL PROPOSÉ PAR FACILACLIKER
Afin de se conformer à la règlementation, FACILACLIKER utilise un outil permettant à l’internaute de paramétrer le dépôt des cookies lors de sa connexion sur le site FACILACLIKER.
LISTE D’OPPOSITION PERMETTANT DE GÉRER LE DÉPÔT DES COOKIES
L’internaute a également la possibilité de s’opposer au dépôt des cookies en accédant au site internet http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.
A titre d’exemple, l’utilisateur peut prendre connaissance d’informations spécifiques sur le module complémentaire de désactivation de Google Analytics sur la page : https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr&ref_topic=2919631. Il peut également choisir de désactiver les cookies Google Analytics, directement en se rendant sur la page suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.